Conditions d'utilisation

Le site questions-dinterieur.com est destiné à une utilisation à des fins personnelles uniquement.

Il ne peut être fait d'usage commercial de toute ou partie du contenu de questions-dinterieur.com.

Les éléments contenus sur les sites du domaine questions-dinterieur.com restent la propriété de la société questions-dinterieur.com SAS même une fois téléchargés.

Nous vous rappelons que diverses informations peuvent être accessibles sur questions-dinterieur.com ou par le biais de ce Site. Par conséquent, il demeure de la responsabilité des parents de vérifier les informations que consultent les enfants et si nécessaire, de limiter l'accès à questions-dinterieur.com

Questions-dinterieur.com peut contenir des liens vers d'autres sites gérés par des tiers. Questions-dinterieur SAS décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers et quant aux dommages physiques ou moraux qu'il pourraient provoquer. Le fait de proposer des liens n'engendre aucune obligation à la charge de questions-dinterieur.com SAS qui ne dispose d'aucun moyen de contrôle des sites tiers.

L'Utilisateur garantit qu'il n'utilisera pas questions-dinterieur.com ni les Services Proposés à des fins illicites et s'engage à se conformer aux lois et réglementations nationales et internationales en vigueur.

L'utilisateur sera seul responsable des dommages qu'il causera à questions-dinterieur.com SAS ou à des tiers, du fait d'une utilisation non conforme de questions-dintérieur.com et des Services Proposés. En cas de violation par l'Utilisateur de ses obligations légales et contractuelles, questions-dinterieur.com SAS se réserve le droit d'agir en justice afin de faire cesser la violation en question et d'obtenir des réparations.